Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology
/
ACOR+
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACOR+
Sleepinnov Technology, SAS

Numéro de dépôt :
3647415
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
ACOR+ de Sleepinnov Technology

Présentation de la marque ACOR+

Déposée le 29 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOR+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology domicilié(e) 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 900 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sleepinnov Technology domicilié(e) 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOR+ est expirée depuis le 29 avril 2019.

Sleepinnov Technology a également déposé les autres marques suivantes : SleepInnov , @GIL-IT , BlueNight , SPIRI , HALOA


Sleepinnov Technology, SAS - 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 449900604


Sleepinnov Technology - 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de détection ou de mesure ou de surveillance du mouvement, de l'activité, du rythme cardiaque, des mouvements respiratoires ou des paramètres du même type, d'une personne réagissant aux paramètres mesurés et dont les données peuvent être téléchargées vers un ordinateur ; interfaces ou logiciels d'analyse permettant de télécharger et de traiter les données précitées.

Appareils et instruments médicaux de détection ou de mesure du mouvement, de l'activité, du rythme cardiaque, des mouvement respiratoires ou des paramètres du même type, d'une personne ou de son environnement réagissant aux paramètres mesurés et dont les données peuvent être téléchargées vers un ordinateur.